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TORONTO, le 19 août /CNW/ -- 
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    Cependant, 64 % des directeurs financiers croient qu'Ottawa dépendra
    davantage des taxes indirectes comme la TPS pour accroître ses revenus au
    cours des cinq prochaines années.
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TORONTO, le 19 août /CNW/ - Le régime de TPS canadien est au septième rang parmi les régimes de taxes indirectes de 32 pays, incluant les États-Unis, pour sa convivialité, selon un sondage commandé par KPMG auprès de directeurs financiers de plus de 500 multinationales de tous les pays du monde.

Lorsqu'on leur a demandé où il était le plus facile et le plus difficile de faire des affaires sur le plan des taxes indirectes et de la TPS, les sociétés ont placé le Canada au septième rang sur 32 pays. Le Royaume-Uni ressort comme le pays le "plus facile", et l'Italie, le "plus difficile". Les États-Unis ont obtenu la onzième place.

"Le sondage montre que le régime de TPS au Canada est convivial par rapport à ceux des autres pays; cependant, il reste du chemin à faire, déclare Deb Taylor, associée responsable, groupe national Taxes indirectes de KPMG au Canada. Fait intéressant, alors que la Chine est l'un de nos grands partenaires commerciaux, des sociétés chinoises trouvent compliqué le régime canadien de taxes indirectes."

"En outre, des sociétés canadiennes sont aussi de cet avis, poursuit Mme Taylor. Dans cinq provinces canadiennes, les entreprises paient et la TPS, et la taxe de vente au détail. Les résultats du sondage donnent à penser que le Canada pourrait être plus concurrentiel si les taxes n'étaient pas toutes deux en vigueur dans ces provinces."

Il s'agit d'un sondage parmi les plus exhaustifs que KPMG ait commandé sur ce sujet, et qui confirme que les taxes indirectes revêtent une importance croissante pour les multinationales dans le contexte de la baisse de l'impôt sur le revenu des sociétés.

Des multinationales interrogées, 75 % sont d'avis que les gouvernements dépendront davantage des taxes indirectes dans l'avenir. Les sociétés canadiennes étaient d'accord à 64 %, malgré la diminution récente de la TPS à 5 %.

Au sujet des risques posés par la conformité en matière d'impôt sur le revenu des sociétés, de TVA et de TPS, 45 % des sociétés placent les erreurs liées à la TVA en tête de l'ensemble des risques fiscaux. Au Canada, 35 % des sociétés se soucient davantage des risques liés aux taxes indirectes que des risques se rapportant à l'impôt sur le revenu des sociétés.

"Bien que la majorité des sociétés canadiennes s'attendent à ce que les gouvernements augmentent la TPS, et que plus d'un tiers d'entre elles estiment que les taxes indirectes constituent un risque d'entreprise, il est intéressant de noter que les sociétés canadiennes présentaient, au cours des cinq dernières années, l'une des plus faibles augmentations de ressources pour la gestion de leurs taxes indirectes parmi toutes les sociétés interrogées", ajoute Mme Taylor.

En outre, le sondage fait la preuve des montants de TVA et de TPS que les multinationales traitent quotidiennement; 82 % des sociétés ont indiqué qu'elles traitaient annuellement entre 200 millions et 1 milliard de dollars américains en TVA.

Les sociétés canadiennes estimaient, à 86 %, que leur traitement de TPS/TVA (TPS perçue sur les ventes, plus TPS payée sur les achats) se situait dans la fourchette des 200 millions à 1 milliard de dollars américains, tandis que pour 10 % d'entre elles, il était supérieur à 1 milliard de dollars américains.

"Le traitement de TPS peut impliquer des montants beaucoup plus importants que l'impôt sur le revenu, et il demeure considérable même en l'absence de bénéfice, précise Mme Taylor. Les sociétés qui ne s'intéressent pas à ces coûts manquent l'occasion de les réduire au minimum."

Classement des pays selon la convivialité de la TVA

On a sondé les sociétés sur les pays où il était, selon elles, le plus facile et le plus difficile de faire des affaires sur le plan de la TVA. Vous pouvez consulter leurs réponses au :

http://www.kpmg.ca/ecommunications/marketing/indirecttaxationandbusinessaglobalperspective/GlobalVATSurvey2008.pdf

Nous vous invitons à consulter le sondage sur le site Web de KPMG au Canada: www.kpmg.ca.

KPMG au Canada

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