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TORONTO, ONTARIO--(Marketwire - 28 juillet 2008) - Le Canada occupe la troisième place parmi 10 pays où le fardeau fiscal des entreprises est le plus léger : voilà ce qui ressort d'un rapport spécial sur les taxes préparé par KPMG dans le cadre de Choix concurrentiels 2008, étude examinant les coûts d'exploitation des entreprises dans le monde.

Ce rapport compare le régime fiscal de 102 villes de 10 pays, en se concentrant sur 35 grandes villes (plus de 2 millions d'habitants). Il analyse le fardeau fiscal des entreprises, soit : impôt sur les bénéfices, impôt sur le capital, taxes de vente, taxe foncière, taxes d'affaires locales diverses et coûts de main-d'oeuvre prévus par la loi.

Le Mexique et les Pays-Bas sont respectivement en première et deuxième place du classement par pays, et le Canada, en troisième place, suivi de l'Australie, des Etats-Unis, du Royaume-Uni, du Japon, de l'Allemagne, de l'Italie et de la France.

"L'initiative fédérale canadienne de réduction de l'impôt des sociétés a porté ses fruits, explique Greg Wiebe, associé directeur canadien en fiscalité de KPMG, mais les politiques fiscales des autres niveaux gouvernementaux ont une incidence sur notre capacité concurrentielle. En effet, si les provinces suivent l'exemple fédéral et réduisent leurs taux d'imposition, l'avantage du Canada s'en trouvera accru."

Sur les 35 grandes villes étudiées, Vancouver arrive quatrième, Montréal, sixième, et Toronto, septième. Les trois premières places vont à des villes de Puerto Rico et du Mexique.

Le rapport compare le fardeau fiscal entre les pays et les villes au moyen d'un indice de "fardeau global", exprimé en pourcentage par rapport aux taxes totales payées par les entreprises américaines. Plus un score est bas, plus les taxes imposées aux entreprises sont basses.

Selon cet indice, Vancouver, dont le score est de 75,2, soutient la comparaison avec Seattle, son pendant aux Etats-Unis, qui obtient 107,1.

On note un avantage semblable pour Toronto (85,4) et Montréal (83,2), comparativement à des villes de l'Est américain comme New York (109,2) et Philadelphie (101,9).

Bien qu'elles n'aient pas été incluses dans les 35 grandes villes du rapport, d'autres métropoles canadiennes telles Calgary (69,3) et Halifax (66,6) pour ne citer que celles-là, soutiennent aussi la comparaison avec leur pendant américain, Houston (104,1) et Boston (102,1), respectivement.

"La première place mondiale qu'occupe Montréal sur le plan de la recherche et du développement témoigne de l'engagement du Québec envers l'essor de ce secteur", indique Bruno Desautels, associé en fiscalité au bureau de KPMG de Montréal. Ailleurs au Québec, les villes de Sherbrooke et de Québec se comparent avantageusement à leurs contreparties américaines, notamment en recherche et développement (R.-D.).

Le rapport analyse également le fardeau fiscal d'un secteur d'activité à l'autre, et les écarts sont considérables. La ventilation par secteur montre que pour le secteur manufacturier, le Canada est au troisième rang avec un bon score de 87,1 par rapport à celui de 100 aux Etats-Unis; Vancouver, Toronto et Montréal occupent, quant à elles, une place parmi les 10 premières. Dans le secteur des services, le Canada est deuxième, après le Mexique, tandis que Vancouver, Toronto et Montréal sont encore parmi les 10 premières.

C'est en recherche et développement que l'on note les écarts les plus importants du fardeau fiscal d'un pays à l'autre, en raison de la concurrence féroce entre les pays pour attirer les entreprises de R.-D. par de généreuses mesures incitatives. Pour ce secteur, le Canada arrive deuxième après les Pays-Bas; Montréal, Vancouver et Toronto, pour leur part, sont aux premier, deuxième et troisième rangs des grandes villes du monde.

"Ces scores reflètent la politique fiscale canadienne en R.-D. et les efforts qui sont faits dans ce secteur pour bonifier les mesures incitatives, précise Greg Wiebe. Malgré ces bons résultats, il y a place à l'amélioration. Un récent sondage effectué par KPMG montre que l'administration du programme de R.-D. se doit d'être plus efficace pour que les entreprises puissent en tirer meilleur parti."

Nous vous invitons à consulter les publications de KPMG Competitive Alternatives 2008 et Competitive Alternatives 2008 Special Report: Focus on Tax (en anglais) sur le site Web de KPMG au Canada (www.kpmg.ca).

KPMG au Canada

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